Blog citoyen d'Hénin Beaumont

DROIT DE REPONSE. DE Mr HUYGHE. La parole est à vous).

REPONSES AUX ARTICLES

 PARUS DANS LA RUBRIQUE « AUTANT VOUS LE DIRE »

DE LA VOIX DU NORD DES 11 ET 12 SEPTEMBRE 2013 .

 

Ayant reproduit sur ce blog l'aticle paru dans VDN au sujet de l'affaire qui fait tant parler d'elle, Mr HUYGHE me demande de faire paraître un droit de réponse. 

 

En vue de la production annuelle du feu d’artifice du 14 juillet 2013, la Municipalité d’HENIN BEAUMONT a eu recours à la procédure de consultation publique par le truchement du B.O.A.M.P., d’une part et d’autre part, par le site de dématérialisation de la ville d’HENIN BEAUMONT.

La dépense prévisionnelle de la prestation était de 20 000 euros, c’est-à-dire comprise entre les sommes de 15 000 et 90 000 euros.

Le Comité d’Achat s’est réuni le 23 avril 2013 en ma présence, en tant que responsable du Service Achat. J’insiste sur le fait que, non concerné, je n’avais pas à prendre la parole et je ne l’ai pas fait.

Les enveloppes ont été ouvertes.

Les prix ont été communiqués par le Président du Comité d’Achat et enregistrés.

En fin de réunion, les plis ont été remis à Nathalie GOURMETZ, responsable du service animation, pour négocier avec l’ensemble des candidats en présence de  Mme DELAHAYE , adjointe au maire, afin que ceux-ci exposent leur programme.

Les plis ne sont pas passés dans mes mains un seul instant. Lors des négociations, j’étais absent et en conséquence, je ne pouvais et je ne suis aucunement intervenu lors des discussions. Je n’ai donc exercé aucune influence.

Lors de la seconde réunion du Comité d’Attribution en date du 12 mai 2013 et conformément à l’analyse faite et rendue par Mme DELAHAYE, la Société HAMZA a été retenue et là encore, je n’avais aucune raison d’intervenir et je ne l’ai pas fait.

De plus, le DC2 ne faisait absolument pas mention du recours à un sous-traitant.

La société HAMZA, à cette date, n’avait pas encore retenu le loueur du matériel sonore. Elle attendait logiquement d’être titulaire du marché. D’ailleurs, si j’avais connu préalablement la participation de mon fils, j’en aurais fait part à la Commission et je me serais retiré, comme je l’ai fait lors de l’organisation des Fêtes de l’Eau.

Quoi qu’il en soit, je le répète, présent durant cette réunion, je ne suis aucunement intervenu. Je n’avais pas à prendre la parole n’étant pas concerné et je ne me suis pas exprimé. La décision prise n’a donc pu, en aucun cas, être influencée par moi-même. Après attribution du marché, toute intervention de ma part, ce qui n’a pas été le cas, je le répète, ne peut être taxée de favoritisme émanant de la Commission.

Il a ensuite été constaté que HAMZA a eu recours à une société de sonorisation (B’COM dont les                co-gérants sont Yoann HUYGHE et Romain CALDELARA) pour la location de matériel afin d’effectuer sa prestation comme le précise la Convention entre HAMZA et B’COM.

Si la Société HAMZA avait sollicité une entreprise pour assurer en sous-traitance une prestation, elle devait demander l’accord du Maître d’Ouvrage préalablement à l’exécution de la prestation. Or, il ne s’agit pas de sous-traitance mais de location de matériel. En effet,  B’COM n’a participé en rien à la création, à la conception, la réalisation du spectacle pyrotechnique, la chorégraphie du tir et  la bande musicale. B’COM n’a fait que permettre une bonne diffusion sonore par le biais du matériel  loué.

 

Le jugement de la Cour de Cassation (3^ème Ch. du 21 avril 1982) et sa jurisprudence, sont clairs et sans ambiguïté. Il s’agit bien d’un contrat de location :

Extrait de la revue Qualité-construction – Novembre-Décembre 2009 :

« La distinction entre contrat de sous-traitance et contrat de location peut être difficile lorsque le contrat de location comporte non seulement la mise à disposition de matériel mais également la mise à disposition de main d’œuvre ou d’études spécifiques pour la mise en œuvre de ce matériel. »

« N’est pas un contrat de sous-traitance, la convention par laquelle une société, sans prendre de responsabilité directe dans la réalisation de l’ouvrage, met à la disposition d’une entreprise, un matériel de louage que celle-ci ne possède pas pour lui permettre d’exécuter des travaux dont elle ne s’est pas déchargée. »

« La jurisprudence a complété son analyse par le recours à la notion d’absence de participation à la conception ou à la réalisation des prestations confiées à l’entreprise principale (HAMZA). »

« Si les sociétés A et B se sont livrées à des études techniques parfois complexes, prenant en compte, s’agissant d’échafaudages destinés à un chantier important et de grande hauteur, les caractéristiques du bâtiment et les impératifs de sécurité, et ont procédé au montage du matériel, ces sociétés n’ont pas participé directement par apport de conception de matière, à l’acte de construire, objet du marché principal, mais se sont limitées à mettre à la disposition du locateur d’ouvrage, l’outil dont il avait besoin pour mener à bien sa tâche… la cour d’appel a pu retenir que les sociétés A et B n’avaient pas la qualité de sous-traitant. (Cour de Cass. 3^ème cha.civ. 28 mai 2002 – REDI 2003, p.62.) »

 

La similitude avec le cas concerné est entière et parfaite.

 

En conclusion :  

1. Je n’ai  participé et n’ai été associé,  en aucun cas, à l’attribution du marché.
2. Il n’y a pas eu de sous-traitance, mais une  location de matériel

La sanction étant lourde et injustifiée, considérant qu’il y a atteinte à mon intégrité, j’ai fait dès réception de la notification de celle-ci, appel à un Cabinet Juridique compétent en matière administrative afin de réintégrer sans délai, et ma fonction et mon poste, n’ayant en aucun cas failli à mon devoir de fonctionnaire municipal, ni  manqué à mes obligations statutaires ni à ma déontologie professionnelle qu’il m’incombe de respecter.

Il est regrettable que mon dévouement entier et sans faille auprès de la Municipalité soit ainsi bafoué.

Autant vous le dire

AUTANT VOUS LE DIRE

PUBLIÉ LE 11/09/2013

Par La Voix du Nord

Un chef de service mis à pied en mairie d’Hénin, un candidat UMP inattendu à Oignies et un imminent nouveau round judiciaire pour les métallos. Autant vous le dire...

Le directeur des marchés publics

héninois mis à pied

La nouvelle agite l’hôtel de ville depuis quelque temps. Elle a été, hier, confirmée par Eugène Binaisse. Le responsable du service des marchés publics héninois vient de faire l’objet d’une mise à pîed conservatoire pour quatre mois : « On a pris cette mesure conservatoire pour qu’on nous apporte le plus rapidement possible les preuves, je l’espère, que la réglementation a été respectée. Ce qui est mis en cause est l’attribution d’un marché à une entreprise qui l’a ensuite sous-traité sans nous en informer alors qu’elle y était tenue… » Une plainte a été déposée auprès du procureur de la République par le maire d’Hénin-Beaumont. L’affaire, concernant le chef de service, prend un relief tout particulier quand on apprend que c’est la société de son fils qui a hérité du marché (le feu d’artifice du 14 juillet en l’occurrence dixit le maire), parmi d’autres (sonorisation, structures gonflables) déjà attribués au fiston depuis plusieurs mois sans que cela n’ait fait sourciller qui que ce soit.

De l'utilisation de la police municipale.

Dans le cadre de cette rubrique "La parole est à vous" Monsieur Descamps (CFTC) nous demande d'inclure en article, le texte ci dessous. Nous commenterons ce texte de Monsieur Desamps ultérieurement.

Patrick DESCAMPS a dit :

A publier dans la rubrique:LA PAROLE EST VOUS

Monsieur Patrick DESCAMPS à Monsieur le Maire 169 Boulevard Fallières à Madame Marie Laurence DAUSSIN Présidente de groupe 62110 HENIN –BEAUMONT à Madame Rose Marie SLAVIERIO Mairie d’Hénin-Beaumont 62110 HENIN-BEAUMONT

Le 09 Septembre 2013

Objet : Utilisation de la Police Municipale

Monsieur le Maire, Mesdames les Elues En date du 18 Juillet 2013 à 9h00 sur le site Birembaut, Madame MELCHIOR a fait l’objet d’un entretien professionnel en présence du directeur des sports, ainsi que quatre Policiers Municipaux. En l’absence de Monsieur le Maire sur ce sujet, j’ai interpellé le 1er Adjoint Monsieur Georges BOUQUILLON pendant la période où il assurait le remplacement de celui-ci. Le 1er Adjoint a interpellé le Directeur des Ressources Humaines qui a confirmé la présence des quatre Policiers (a sa demande). Je m’interroge sur l’opportunité de l’utilisation de la Police Municipale qui, d’ailleurs ne peut qu’être victime d’une telle pratique. Dans l’attente de votre réponse, je vous prie de croire Monsieur le Maire, et Mesdames les Elues en mes sentiments les plus respectueux.

Monsieur Patrick DESCAMPS

PS: A la demande de Mr Descamps j'ai oté deux noms. Je l'ai fait volontiers bien que n'y étant nullement contraint. 

Une braderie qui ne manque pas de sel.

Cette année, les militants de l'association " Citoyenneté et Environnement" et ceux du MRC avaient décidé de faire " Côte à côte" pour cette fameuse braderie de Septembre dont chacun s' accorde à reconnaître qu'elle constitue la rentrée politique Héninoise. Ce fut également l' occasion de partager avec les citoyens qui le souhaitaeint un bon moment de convialité autour d'une "moules frites", organisée par notre ami Bernard Maréchal.

Georges BOUQUILLON eut le plaisir d'inaugurer l'exposition "Moi Maire" au Shannon.

Nous recommandons vivement aux Héninois et beaumontois qui ne l'ont pas encore fait de visiter cette exposition qui ne manque pas de sel.

UN AMI NOUS A QUITTES.

Raymond Vendeville nous a quittés ce matin, suite à ce qu'il est convenu d'appeler une longue maladie. Il était âgé de 64 ans. Frère de Chantal ( adjointe au maire, chargée des affaires sociales) et de Patrick ,fils de Céline.( militants de la première heure).

Bien qu'ayant quitté notre région, Raymond exerçait toujours avec passion sa mission de conseiller prud'homal à Lens.

A la famille et aux amis, nous présentons nos plus sincères condoléances.

Anim' Acteurs

Anim' Acteurs a partagé un statut.

"Dans le cadre des journées du Patrimoine des 13 et 14 septembre 2013 prochain, Anim’acteurs réalisera un diaporama photo sur Hénin-Beaumont que nous souhaitons agrémenter de citations. 

Le but est de présenter le patrimoine de la ville dans son plus large sens. 
C'est pourquoi nous voulons recueillir des paroles, souvenirs, anecdotes…… d’Héninois, Beaumontois, Héninois de cœur ou d’adoption, « expatriés » de tous âges.

Comme dit la chanson, « Il y a toujours un coin qui me rappelle…… » 

C’est à vous de jouer, laissez un commentaire et partagez l’article.
Nous intégrerons les citations avec juste votre prénom ou pseudo (si nous ne le connaissons pas)"

Aurore Raison-Delacroix - Secrétaire de l'Asso Anim'Acteurs.

Tournons la page (La parole est à vous).

Les propos qui vont suivre n’engagent que leur auteur. C’est pour cette raison que ce texte figurera dans la rubrique « La parole est à vous ». J’en profite d’ailleurs pour rappeler que tout visiteur qui le souhaite peut intervenir sur ce blog « en  article » et pas seulement « en commentaire ».

J’ai pu lire sur un autre blog que l’on s’étonnait de « notre » silence (voire « mon ») au sujet du procès Dalongeville.

Je serais curieux de connaître ces anonymes donneurs de leçons et ne m’étonnerais pas que du temps où l’ex maire était encore aux affaires, ceux-ci faisaient, sans doute partie, de la cohorte de ses admirateurs. Car j’en connais (et pas de moindres) des « petits juges » qui, de 2001 à 2008 n’ont su que se taire pour désormais se présenter en redresseurs de torts. Au premier lieu, les élus de la CAHC d’alors. Citez m’en donc un seul s’étant mouillé pendant ces sept années. Aujourd’hui, ils sont nombreux à s’indigner et à s’ériger en justicier pour défendre les faibles et les opprimés A cette époque, ils jouaient du « comment vas-tu Gérard ?» Citez donc m’en un seul ayant à cette époque pris fait et cause pour les rares ayant osé franchir la barre de l’opposition municipale Héninoise. En dehors de la CAHC, cela vaut pour tous les appareils politiques, hormis le FN qui a prospéré sur cette affaire, Alain Alpern,(il faut le reconnaître)  et les 5 élus de l’opposition Républicaine.

Et puis, il y a les électeurs, ne l’oublions pas ! N’oublions pas qu’en 2008, malgré l’opposition de certains ( dont personne ne pourra nier que j’en fis partie…..plusieurs heures par jour et non par mois ), n’oublions pas que Gérard Dalongeville fut très facilement, non pas élu, mais bel et bien réélu !* 

Alors j’invite certains à plus de modestie, car sans le problème judiciaire G Dalongeville serait encore aux affaires et peut-être pour un certain temps encore. J’invite également certains à prendre réellement le pouls de la population. Pour ce faire, il faut parfois savoir poser son cul sur un tabouret ou rester un certain temps derrière un bar. Pour ma part, quand je le fais, il m’arrive d’aller de surprise en surprise Et pour tout dire, je pense que celui dont on parle tant, peut encore compter sur un électorat non négligeable. « Il nous écoutait lui !»…. « Quand il nous serrait la main, il nous la serrait vraiment, lui »… « Il me connaissait par mon nom »….etc Voilà ce que j’entends encore très souvent.

Pour en venir à ce silence que certains me reprochent, et bien les choses sont claires.

Tout d’abord, la personne dont on parle a déjà été incarcérée huit mois « en préventive » J’invite celles et ceux qui ne l’ont jamais fait à visiter une prison de notre chère République Française. Ils pourront alors évaluer ce qu’est une journée d’emprisonnement. Alors que dire de huit mois ?

Deuxièmement, la justice a agi. Elle a  fait son travail. Je ne fais pas partie de ceux qui disent « On ne commente pas une décision de justice ». Je ne vois pas pourquoi les juges seraient les seuls à ne pas pouvoir être critiqués. Pour autant, s’agissant de l’affaire dont on parle, il me semble que la sanction soit significative.

Troisièmement, G Dalongeville a fait appel. Certains s’en indignent. A ceux là je dis qu’il n’a fait qu’appliquer ce que la loi permet. Une loi peut être changée, il suffit que les hommes de pouvoirs légifèrent. Par ailleurs, faire appel c’est prendre le risque de voir la peine aggravée

Ensuite, je ne suis pas partisan de la double peine et comme, plus que personne, je me suis heurté à l’ex maire, cela me permet de prendre une certaine distance. Je sais qu’il a commencé sa campagne et que sans doute il m’arrivera de le croiser. Aux chevaliers blancs éternels donneurs de leçons j’annonce que s’il me salue ,je lui répondrai sans me "débiner" « comme certains ».

Et enfin et surtout, j’ai envie de passer à autre chose : Lorsqu’à 1000 km d’ici, j’annonce que je suis de Hénin Beaumont, je vois s’esquisser des sourires moqueurs.

Notre ville mérite mieux que cela. Elle fait partie de celles qui pendant les deux guerres a tant donné ! Par ailleurs ses mineurs, nombreux, sont morts pour la plupart à la fleur de l’âge afin que la France renaisse de ses ruines.

Alors, SVP , « tournons la page ».

* Je consacrerai ultérieurement un article le plus objectif possible sur les conditions de cette victoire.

Communiqué de Marie-Françoise Bechtel, 1ere Vice-présidente du MRC chargée des relations internationales, Députée de l’Aisne, mercredi 28 août 2013.

Le MRC rappelle sa position constante : en Syrie comme ailleurs, la légalité internationale doit être respectée.  Aucune action militaire sur le territoire syrien ne doit être envisagée, a fortiori avant la conclusion de l’enquête sur l'usage d'armes chimiques, sans une résolution de l'ONU.  Dans une situation très confuse, alimenter la guerre par la guerre serait non seulement dommageable, eu égard à la situation régionale, mais également préjudiciable au malheureux peuple syrien lui-même.  La situation d’impuissance où se trouvent les puissances occidentales est le fruit de vingt années d'ingérence qui ont conduit à l'éclatement d’États-nations et alimenté un terrorisme islamiste qui ne demande qu'à s'étendre.  C'est pourquoi l'Histoire ne manquerait pas de juger sévèrement une action militaire précipitée si elle devait avoir lieu.   Copie du Message de Jean-Marie Alexandre, Président de la Fédération du Pas de Calais à Marie Françoise Bechtel:  Message à Marie-Françoise   Ma chère Marie-Françoise,   je viens de prendre connaissance de ta prise de position au sujet de la Syrie. Je tiens à te faire savoir que je partage totalement cet avis et que les camarades du Pas-de-Calais te remercient d'avoir eu le courage et l'opportunité de  le faire savoir publiquement.

Cinéma plein air pour clôturer nos quartiers d'été (sans pluie !)...

Hier soir, la journée "quartiers d été" portée par l Amicale laique en lien avec la ville, et organisée au coeur du quartier Kennedy, s' est cloturée sur une projection cinéma plein air. Et par chance, pour cette fin de journée, les gouttes se sont enfin arrêtées de tomber !!!

Suite au succès de la projection de l'année dernière, nous avons souhaité reconduire l'opération et le service culturel a ainsi fait appel au dispositif Hors-cadre soutenu par l'Etat, le Conseil régional et le Conseil général. 

Ainsi, un atelier vidéo a été mis en place dans le quartier Kennedy avec une petite dizaine de jeunes sous la responsabilité d'Emmanuelle Lepingle, agent de la maison de quartier, et d'un professionnel  de l'association "passeurs d'images" pour les accompagner dans la réalisation d'un court métrage.

 

Ce film a été projeté à 22H en première partie dans une ambiance chaleureuse où plus de 180 personnes et enfants ont pu apprécier leur travail. 

Vous pouvez, en vous inscrivant sur le site "notragora.com", suivre leur création et leur travail et voir leur court-métrage intitulé "Seconde chance".                                                         

 

 

 

 

 

 

 

En seconde partie, le public a pu apprécier une comédie francaise réalisée par julie Delpy, qui a d'ailleurs obtenu le prix du Jury au festival de San Sebastian ainsi que deux nominations ( meilleur film, meilleur réalisateur).

Ce film a été choisi par un comité composé des différentes associations héninoises qui ont participé aux quartiers d'été.

La comédie se déroule en juillet 1979, pendant les vacances d'été dans une maison en Bretagne. A l'occasion de l'anniversaire de la grand-mère, la famille, oncles, tantes, cousins et cousines sont réunis le temps d'un week-end animé chargé en péripéties...

Malgré le mauvais temps, cette journée s'est très bien terminée !

Merci à tous les bénévoles des associations, à Hors-cadre, aux jeunes de l'atelier vidéo et au public bien sûr !

 

Coucou ! C'est nous ! ( Quartiers d'été).

Nous aurons l'occasion de revenir sur certains événements relatifs à la vie municipale ( et autres ).

L'un des événements de la vie municipale n'est pas piqué des vers.

En attendant, nous nous contenterons de présenter notre respect aux militants des associations qui pendant de longs mois préparent les quartiers d'été.

Marie Laurence, Eric Daussin et Georges Bouquillon étaient évidemment présents, ce matin, pour encourager Didier Cailluyere ( Amicale laïque) ainsi que les nombreux bénévoles oeuvrant pour cette manifestation

Malheureusement, le mauvais temps ( une pluie battante) a perturbé le départ de ces quartiers d'été et empêché le repas.

La programmation est riche en quantité et en qualité. Au moment où nous publions cet article, il ne nous reste plus qu'à prier ( pour les croyants) ou à espérer (pour les autres) afin que les cieux deviennent plus cléments.

A bientôt !