Ordre du jour du conseil municipal

conseil municipal

 

  Mercredi 30 juin 2010
à 18h00,

dans les salons d'honneur de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour :

- AFFAIRES RAPPORTEES PAR LE MAIRE
. désignation des représentants au sein de la commission de la réglementation des taxis, du comité technique paritaire, du conseil de discipline et de recours, du conseil de surveillance dans les établissements publics de santé
. motion pour la gratuité des soins dans la sécurité sociale minière
. rapport d'activité des services pour l'année 2009

- URBANISME ET ENVIRONNEMENT
. modalité d'application d'une taxe locale sur la publicité extérieure
. servitudes d'utilité publique relatives à l'ancienne cokerie de Drocourt dans le cadre des installations classées pour la protection de l'environnement

- RELATIONS PUBLIQUES
. location des salles municipales dans le cadre du patrimoine communal

- AFFAIRES FINANCIERES
. Tarifs des concessions de terrains dans les cimetières communaux
. Taxe locale d'équipement

- DELEGATION GENERALE DU MAIRE
. compte-rendu de la délégation du Maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT) 

Comments

[Rédigé par : pp , cc , jpp , noel , ferrari , dalongeville , quelle famille]

çà y est , les neuneus du nouvel élan , en mal de scoop sur la mairie s' en prennent maintenant à La Vie Active
Bouquillon démission , Alexandre démission , etc ...